Degré de parenté : on s'y perd …
"Je n’ai jamais rien compris à ces cousinages au 2ème, 6ème ou Xème degré. Comment peut-on calculer cela sans notaire interposé et sans se tromper ? Mes cousins qui sont des fils de mes oncles et tantes, sont mes cousins à quel degré ? Leurs enfants, cousins sont liés à moi à quel degré ? Et leurs petits enfants ?"
Ghyslaine, Les Avanchets
Selon l’art. 20 al. 1 CC, la proximité de parenté s’établit par le nombre de générations. Prenons vos exemples les uns après les autres afin d’illustrer la méthode permettant d’établir le degré de parenté.
Les degrés sont calculés par la simple addition des générations qui vous séparent de l’ascendant que vous avez en commun avec le parent dont vous souhaitez connaître le degré de « cousinage ». Ainsi, une première génération vous sépare de votre mère et une seconde vous sépare de votre grand-mère, elle-même ascendant de votre oncle, père de votre cousin. Dans cet exemple, votre grand-mère est l’ascendant commun. Il y a deux générations qui vous séparent d’elle (elle est donc votre parente au 2ème degré), puis une qui la sépare de votre oncle (qui est donc votre parent au 3ème degré) et encore une qui la sépare de votre cousin, qui est ainsi votre parent au 4ème degré : deux générations en « remontant » à l’ancêtre commun, auxquelles s’ajoutent deux générations en « redescendant » vers votre cousin.
Les enfants de vos cousins sont vos parents au 5ème degré, car une génération de plus les sépare de votre ancêtre commun qui demeure votre grand-mère, respectivement leur arrière-grand-mère. Les petits-enfants de vos cousins sont, quant à eux, vos parents au 6ème degré, car une nouvelle génération les sépare de la grand-mère.
Selon l’art. 20 al. 2 CC, les parents en « ligne directe » sont ceux qui descendent l’un de l’autre, alors que les parents en « ligne collatérale » sont ceux qui, sans descendre l’un de l’autre, descendent d’un auteur commun. Vous aurez compris que vos cousins sont donc vos parents en ligne collatérale au 4ème degré et que votre grand-mère est apparentée en ligne directe et au second degré avec vous-même.
Cela dit, il est important de distinguer la méthode employée par le droit civil suisse (exposée ci-dessus) de celle utilisée en droit canon (droit de l’Eglise catholique) qui est singulièrement différente tout comme l’est la définition du degré de parenté qui constitue un empêchement au mariage.