Les avantages d’un troisième pilier B
"J’ai lu votre contribution du 24 octobre 2016 concernant le troisième pilier « A », J’aimerais me constituer une prévoyance mais on m’a également parlé d’un troisième pilier « B » et franchement je ne comprends pas bien la différence. Offre-t-il les mêmes avantages, notamment fiscaux ?"
Jacques, Carouge
Le pilier 3B permet, tout comme le pilier 3A, de combler les éventuelles lacunes des premier et deuxième piliers. Toute personne peut ainsi décider de se constituer un pilier 3B, qu’elle soit salariée ou non.
Ce troisième pilier « B » est une prévoyance libre qui offre beaucoup de flexibilité. En effet, contrairement au troisième pilier « A », le montant des primes est libre, de sorte qu’il n’existe aucune limitation du montant annuel que vous pouvez verser. Vous disposez ainsi d’un libre choix s’agissant de la part des économies que vous entendez affecter à votre prévoyance.
De plus, dans le pilier 3B, le preneur d’assurance, la personne assurée et le payeur de primes peuvent être des personnes différentes, ce qui permet des combinaisons intéressantes selon les besoins.
Par ailleurs, il est important de relever que pour le pilier 3B, il n’existe aucune restriction légale s’agissant des clauses bénéficiaires: vous pouvez ainsi désigner qui vous souhaitez pour recueillir le fruit de votre épargne, par exemple une personne externe à votre cercle familial. Le libre choix du bénéficiaire peut être particulièrement bienvenu si vous désirez privilégier un héritier ou un tiers lors de votre succession, dans le respect des réserves héréditaires fixées par la loi. Ce point constitue une différence fondamentale avec le pilier 3A pour lequel le cercle des bénéficiaires et leur ordre de priorité est strictement prévu par la loi.
Enfin, le pilier 3B est une prévoyance disponible, c’est-à-dire que vous pouvez en disposer à n’importe quel moment en demandant un versement anticipé, sans qu’il soit nécessaire de justifier la raison ou la destination du montant. Ce dernier peut donc parfaitement servir - contrairement au pilier 3A - à financer un voyage ou encore l’achat d’un bateau !
Cela étant, au niveau fédéral, aucun avantage fiscal n’est octroyé au pilier 3B. En revanche, la plupart des législations cantonales prévoient une déduction fiscale pour les primes versées , moyennant certaines restrictions. A Genève, la loi prévoit une déduction uniquement pour les primes versées à une assurance-vie pour un montant maximum de CHF 2’200.- par an pour une personne seule, alors qu’un couple marié peut déduire un montant de CHF 3’300.- au plus (art. 31 de la loi sur l’imposition des personnes physiques : LIPP).
Il découle des explications qui précèdent que le pilier 3B offre plus de souplesse que le pilier 3A mais n’octroie pas les mêmes avantages fiscaux.