Quelle différence entre la diffamation et la calomnie ?
"Si j’ai bien compris votre dernière chronique, lorsqu'une personne dit de moi que je suis malhonnête à une tierce personne, je peux me sentir insultée puisque mon honnêteté est mise en doute voire jugée. Quels sont mes droits vis-à-vis de la personne médisante ?"
Myriam, Bernex
L’honneur qui est protégé par les articles 173 et suivants du Code pénal est le droit de ne pas apparaître comme une personne méprisable. Celui qui, en s’adressant à un tiers, aura accusé une personne ou jeté sur elle le soupçon de tenir une conduite contraire à l’honneur, ou de tout autre fait propre à porter atteinte à sa considération peut se rendre coupable du délit de diffamation, voire de calomnie s’il sait que cela est faux ; il s’expose à être puni d’une peine pécuniaire allant de 180 jours-amende au plus, en cas de diffamation, à trois ans de peine privative de liberté en cas de calomnie.
Le terme « malhonnête » relève de la diffamation ou de la calomnie si, par cette allégation, l’auteur a accusé le tiers d’avoir ou d’avoir eu un comportement malhonnête. En revanche, si les propos constituent un simple jugement de valeur il ne peut pas s’agir d’une diffamation ; ces propos constitueraient alors une injure. Pour distinguer l'allégation de fait du jugement de valeur, il faut se demander, en fonction des circonstances, si les termes litigieux ont un rapport reconnaissable avec un fait ou sont employés pour exprimer le mépris.
Cela étant, l’auteur d’allégations diffamatoires n’encourra aucune peine s’il prouve que celles-ci sont conformes à la vérité ou qu’il avait des raisons sérieuses de les tenir de bonne foi pour vraies. Il sera quand même punissable si elles ont été articulées ou propagées sans égard à l’intérêt public ou sans autre motif suffisant, principalement dans le dessein de dire du mal d’autrui, notamment lorsqu’elles ont trait à la vie privée ou à la vie de famille.
S’agissant de la réparation du dommage et d’un éventuel tort moral, le juge pénal peut allouer une indemnité au lésé. S’il ne le fait pas, celui-ci peut saisir le juge civil en invoquant l’art. 41 de Code des obligations à teneur duquel celui qui cause, d’une manière illicite et fautivement, un dommage à autrui, est tenu de le réparer. Enfin, il existe la possibilité d’agir en protection des droits de la personnalité sur la base des art. 28 et suivants du Code civil.