Qui roule trop vite n’amasse pas mousse
Je viens de faire l’acquisition d’une magnifique voiture et j’ai fait une brève accélération au-delà des limitations de vitesse sur l’autoroute durant à peine quelques secondes, alors que la route était parfaitement dégagée et avec une visibilité totale. Malheureusement, je pense que j’ai été flashé au moment où je faisais une pointe au-dessus de 200 km/h et je me demande si on pourrait me reprocher un délit de «chauffard»…
X.
Vous avez raison de le redouter: les juges du Tribunal fédéral ont encore confirmé en 2023 qu’en cas de dépassement de vitesse très important, même sans aucune intention de faire courir aux autres usagers de la route un risque d’accident et même en cas d’accélération très limitée dans l’espace et le temps, les articles 90 al. 3 et 4 de la loi sur la circulation routière – auxquels on se réfère communément sous l’appellation «délits de chauffard» – sont applicables.
Pour mémoire, ces articles prévoient que les conducteurs qui violent intentionnellement des règles fondamentales de la circulation routière, acceptant ainsi de courir un grand risque d’accident pouvant entraîner de graves blessures ou la mort, que ce soit en commettant des excès de vitesse particulièrement importants, en effectuant des dépassements téméraires ou en participant à des courses de vitesse illicites avec des véhicules automobiles, se verront punis d’une peine privative de liberté d’une durée de 1 à 4 ans. L’excès de vitesse est particulièrement important lorsque la vitesse maximale autorisée a été dépassée d’au moins 40 km/h sur une route limitée à 30 km/h, d’au moins 50 km/h sur une route limitée à 50 km/h, d’au moins 60 km/h sur une route limitée à 80 km/h et d’au moins 80 km/h là où la limitation est fixée à plus de 80 km/h, notamment sur l’autoroute.
Selon la jurisprudence (particulièrement stricte sur ce point), les conducteurs qui se rendent coupables de tels agissements ne sauraient en aucun cas obtenir une sanction moins sévère en invoquant qu’ils ont eu un moment d’inattention, que le dépassement n’a duré que très peu de temps ou qu’ils ont toujours gardé une parfaite maîtrise du véhicule durant le dépassement de vitesse.
Ainsi, en août 2023, le Tribunal fédéral a confirmé la condamnation pour délit de chauffard d’un conducteur qui avait accéléré durant moins de dix secondes bien au-delà des limitations de vitesse, sur une route en montée dans le canton du Tessin, pour «faire plaisir» à un enfant qui était présent dans son véhicule et pour en démontrer la puissance, jugeant qu’il s’agissait là d’une démonstration particulièrement imprudente. Pour tester les capacités d’un véhicule, il vaut donc mieux réserver une session sur un circuit spécialement prévu à cet effet, tout en s’évitant bien des ennuis!