Les faiseurs de Suisses: la suite
J’ai lu avec intérêt vos récentes explications concernant le « Manuel sur la naturalisation ». Est-ce que pour devenir Suisse, on doit toujours savoir faire la fondue, comme dans le film évoqué dans le titre de votre chronique ?
A. Genève
Les personnes étrangères résidant dans le canton de Genève et souhaitant acquérir la nationalité suisse doivent, selon la procédure ordinaire, être titulaires d’un permis d’établissement (permis C) en cours de validité et avoir séjourné en Suisse durant 10 ans, dont 3 ans au cours des 5 dernières années précédant la demande, ainsi que durant 2 ans dans ce canton.
Elles doivent également remplir des conditions liées à l’intégration dans notre pays, telles que respecter l’ordre public et les valeurs suisses, savoir parler le français et avoir une situation financière permettant de subvenir à leurs besoins ainsi qu’à ceux des membres de leur famille à charge.
Selon la Loi cantonale sur la nationalité genevoise, il sera vérifié qu’un candidat à la naturalisation est intégré dans la communauté genevoise et dispose d’attaches avec le canton qui témoignent de son « adaptation au mode de vie genevois ». Le candidat doit donc démontrer qu’il a acquis des connaissances suffisantes sur la géographie, l'histoire, la politique et les particularités sociales de la Suisse et du canton.
A Genève, un didacticiel est proposé sur le site internet du canton, avec un quiz permettant d’évaluer le niveau de connaissances (www.ge.ch/connaître-suisse-geneve). On peut par exemple y lire que le Jeûne Genevois est un jour férié cantonal et qu’il est coutume de manger une tarte aux pruneaux à cette occasion. La connaissance de la recette de la fondue ne semble pas être un prérequis à l’acquisition de la nationalité, du moins aux termes du catalogue de questions proposé, mais il est possible que d’autres cantons se montrent plus sensibles à une telle compétence qui fait la fierté de nombreux Suisses !
La vérification des conditions d’intégration est en effet pratiquée similairement dans les cantons voisins et quelques affaires de refus ont d’ailleurs fait la une des journaux ces dernières années. On se rappellera notamment du cas d’une personne recalée par la « commission des naturalisations » de Nyon (désormais dissoute) parce qu’elle ne savait notamment pas dans quel sens la perche figurant sur le blason de cette ville était présentée… La plupart des communes et certains cantons proposent donc désormais un catalogue de questions, disponible sur internet, pour permettre aux candidats de se préparer au mieux et pour assurer une égalité de traitement entre eux.