Je suis passionné d’armes
Je suis passionné d’armes, notamment de collection, et je possède un terrain dans la campagne genevoise éloigné de toute habitation. Je précise que je suis titulaire des autorisations nécessaires pour la possession de ces armes et suis formé à leur maniement. Serait-il possible que je m’entraine au tir sur ledit terrain ? A qui dois-je demander l’autorisation et quelles sont les chances pour que je l’obtienne ?Carlo, Genève
La loi fédérale sur les armes, les accessoires d’armes et les munitions (LArm) prévoit en son article 5 qu’il est interdit de faire usage d'armes à feu dans des lieux accessibles au public en dehors des places de tir et des manifestations de tir autorisées officiellement. A contrario, le tir dans des lieux sécurisés inaccessibles au public et le tir lors de la pratique de la chasse sont autorisés.
A rigueur de texte, le tir sur des lieux privés est possible à certaines conditions, mais la loi fédérale ne définit pas ce que signifie « sécurisé et non accessible au public ». A Genève - où la chasse est par ailleurs interdite - les autorités considèrent donc qu’il n’est pas possible de tirer avec une arme dans un endroit privé inaccessible au public sans autre forme d’aménagement.
En effet, il est nécessaire que le terrain réponde aux normes de l’ordonnance fédérale sur les installations de tir hors du service. Ces règles sont très contraignantes et nécessitent une demande d’autorisation de construire pour mettre en œuvre les aménagements nécessaires.
A cela s’ajoute que les normes relatives à la pollution doivent être respectées. Ainsi, l’Ordonnance sur les sites contaminés (OSites) prévoit qu’à partir d’une certaine quantité de plomb, le terrain doit être assaini. Ainsi, il revient au tireur d’utiliser des munitions adaptées et à ne pas polluer le sol.
Enfin, il est important de respecter les normes sur le bruit. Il est par exemple, à Genève, interdit de se livrer à des activités bruyantes entre 22h et 6h ou le dimanche et de ne pas dépasser un certain nombre de décibels même en journée. Les riverains lésés par les nuisances entrainées par le tir pourraient donc être légitimés à porter plainte.
L’exercice du tir dans un lieu privé homologué nécessite donc de gros investissements qui ne sont pas à la portée de tous, alors qu’il existe des stands de tir publics qui permettent aux amateurs de s’entrainer à des coûts plus raisonnables dans d’excellentes conditions.
