Mes enfants peuvent-ils prendre le nom de leur beau-père ?
"Je vais bientôt me marier avec le père de mon fils cadet. J'ai deux filles d'une précédente relation qui portent mon nom car avec leur père nous n'étions pas mariés. Est-ce possible pour mon futur mari d'adopter mes deux filles? Et pourront-elles porter son nom après notre mariage pour que nous ayons tous le même nom ?"
Ana, Genève
Un enfant né hors mariage acquiert le nom de famille de sa mère. Le fait que son père génétique l’ait reconnu ou qu’un jugement en paternité ait été rendu n’a pas d’effet sur son nom de famille. Cependant, si les parents décident par la suite de se marier, l’enfant pourra prendre le nom de son père à condition que la paternité soit établie par une reconnaissance ou un jugement. A noter que le divorce des parents n’a pas d’effet sur le nom de l’enfant, même si la mère reprend son nom de jeune fille. Votre fils pourra donc porter le nom de votre futur mari après votre mariage.
En revanche, pour que vos deux filles portent le nom de votre nouveau mari, celui-ci devra les adopter. En vertu de l’article 264a du Code civil, un époux peut adopter l’enfant de son conjoint s’il est marié avec ce dernier depuis cinq ans. Cependant, cela ne pourra se faire qu’avec le consentement de l’enfant s’il est capable de discernement et avec l’accord de son père, à moins qu’il ne soit prouvé que ce dernier ne s’est pas soucié sérieusement de l’enfant. En effet, l’adoption par le beau-père ou la belle-mère est en principe difficile pour les enfants qui perdent alors le lien familial avec la famille du père génétique. Une autre solution, qui serait alors une alternative à l’adoption, consiste dans le changement de nom. On peut en effet considérer qu’il peut être dans l’intérêt de l’enfant de porter le même nom de famille que la mère et le beau-père. En revanche, l’autorité n’accordera pas facilement un tel changement de nom si le père biologique maintient des relations personnelles régulières avec l’enfant ; ce ne serait alors pas dans l’intérêt de l’enfant de rompre ce lien.
